Les Actes - Pièces jointes au 2ème débat (1-2-3-4)


Liste des sujets abordés dans cette rubrique
   
Les législations allemandes et autrichiennes par Bertand GELLIE
Club minéralogique de l'O.E.B., Munich, RFA

Haut de page (A) Situation en République Fédérale d'Allemagne
 (A.1)Aspects réglementaires
Comme chacun sait, l'Allemagne est un pays où tout est largement codifié.
Le Code Civil allemand ("BGB") contient de fait des dispositions générales tout-à-fait comparables à celles qui existent en France concernant la réparation des dommages causés à la propriété d'autrui (§823), les droits des propriétaires à interdire l'accès de leur propriété (§903) sous réserve d'un affichage approprié (§904).
Les propriétés légalement abandonnées ("sans maître") (§928) sont en principe accessibles à tout le monde, mais elles sont rares. On pourrait citer la plus grande partie du littoral de la mer Baltique où l'on peut trouver encore de l'ambre. Mais l'Etat s'est réservé le droit de propriété sur l'ambre du littoral.
L'Etat - l'administration des Eaux et forêts - récupère d'ailleurs en général la responsabilité des sites après leur exploitation et extinction de l'autorisation administrative d'exploitation.
En ce qui concerne les haldes des mines - et il en existe en grand nombre dans le centre et l'est du territoire allemand - elles sont en principe considérées comme renfermant des objets "sans maître" donc " ré-appropriables " par quiconque, dans la mesure où la mine est abandonnée (par exemple, mine datant du moyen-âge) ou que son propriétaire s'en désintéresse de manière in équivoque.
Autre exemple de chose sans maître: le bloc de minerai ou de roche qui tombe sur la voie publique d'un camion de transport d'une exploitation minière.
En dehors des cas précédents, tout échantillon reposant sur un terrain est fondamentalement la propriété du propriétaire des lieux (§946) qui est en droit d'en réclamer la restitution à l'inventeur (§985). Seul un météorite intercepté en vol pourrait donc rester la propriété de l'habile intercepteur !
Du point de vue pénal, il n'y a pas de vol à proprement parler si les échantillons prélevés sans l'assentiment du propriétaire ont une valeur totale inférieure à 50 DM, soit 160 FRF.

Sauf trouvaille exceptionnelle, le propriétaire d'un gisement naturel, d'une mine ou d'une carrière qui aurait donné l'autorisation de récolter des échantillons n'est plus en mesure d'en réclamer la restitution. Il est donc avantageux de demander l'autorisation de collecter dans les mines et carrières actives.

Si l'autorisation est accordée, ce qui n'est pas souvent le cas, elle l'est en géneral
  1. pour des périodes de fouilles situées pendant les heures d'exploitation,
  2. dans certaines zones bien délimitées et
  3. dans la mesure où l'exploitation de la carrière n'est pas gênée.

Pendant les heures d'exploitation, la surveillance est en effet plus facile pour les exploitants, mais elle est au prix d'un manque à gagner: d'où le "parcage" des collectionneurs dans certaines zones sans danger et plus faciles à surveiller.
L'autorisation de collecter dans les carrières et haldes est beaucoup plus rarement accordée en dehors des heures d'exploitation et dans des zones non-délimitées car l'exploitant peut être tenu pour responsable des accidents survenant aux collectionneurs aventureux. Le malheureux propriétaire d'une carrière où survient un accident grave est en effet passible d'une amende s'élevant jusqu'à 20000 DM (environ 67000 FRF) selon le code minier.

Dans ce même code, il y a bien sûr des dispositions obligeant les propriétaires à signaler les zones d'exploitation vive et à garantir la sécurité du public en lui interdisant tout accès. En échange d'une limitation des zones d'exploitation et de l'apposition de panneaux de mise en garde, le prélèvement illicite d'échantillons dans des zones exploitées peut être puni d'une amende de 500 DM (environ 1600 FRF).

Tout ceci est toutefois relativement théorique et les exemples d'application de ces dispositions par des tribunaux sont extrêmement rares, même s'il n'est pas rare que des propriétaires de carrière fassent appel à la police pour expulser des collectionneurs non respectueux de leur interdiction.

 (A.2) Vie associative et contexte politique général On évalue à 15 à 20000 le nombre de collectionneurs de minéraux et fossiles en R.F.A.

La plus grande association est la Vereinigung der Freunde der Mineralogie und der Geologie (VFMG) qui compte actuellement environ 4000 membres. Elle publie une revue: "Der Aufschluss". Elle compte dans ses rangs des scientifiques, notamment des universitaires et de nombreux amateurs.

Toutefois, un fort tassement du nombre des membres de la VFMG a été enregistré dans les 10 dernières années. Ce phénomène a deux causes: d'une part le vieillissement de l'âge moyen des membres et la difficulté d'intéresser les jeunes, d'autre part le manque d'attractivité des activités proposées (surtout destinées aux membres les plus âgés) et de la revue "Der Aufschluss". La VFMG a essayé d'endiguer cette chute dangereuse du nombre de ses membres (qui étaient plus de 6500 il y a une quinzaine d'années)
  1. en "relookant" la revue "Der Aufschluss" et
  2. en décentralisant ses activités du niveau national au niveau régional, voire local.

La RFA est un pays où la vie associative a toujours été très intense. Cette tendance tend à évoluer dans le sens de plus d'individualisme, mais l'évolution est très variable selon les régions, les objets des associations et le charisme des dirigeants d'association.

A côté de cela, au plan politique, il y a eu un fort développement du courant écologiste depuis environ 15 ans. "Die Grünen" ("Les Verts") sont devenus au niveau national et dans certaines régions la troisième plus puissante force politique du pays et leur influence au niveau de la politique locale, bien que variant d'une région à l'autre, est dans l'ensemble très forte.

 (A.3) Rapport de forces entre défenseurs de la nature et collectionneurs en RFA
Le rapport actuel des forces en RFA est en faveur des défenseurs de l'environnement, au détriment des collectionneurs. Si l'on considère les conflits ayant opposés ces intérêts au cours des 20 dernières années, chaque fois - ou presque - que le choix a dû être fait entre les thèses des défenseurs de la Nature et celles des collectionneurs, ces derniers ont toujours succombé. Il semble en effet bien plus facile actuellement de mobiliser l'opinion publique en faveur de la protection des espèces animales ou végétales menacées qu'en faveur de la sauvegarde au nom de la Minéralogie ou de l'Archéologie Industrielle.

L'exception est constitué par le gisement de fossiles de Messel qui, après un difficile combat politique, a été déclaré site protégé pour intérêt scientifique et, moyennant certaines contraintes, ce gisement reste accessible pour l'exploitation. Rares sont toutefois les amateurs qui ont atteint un niveau suffisant pour que l'autorité scientifique les autorisent à fouiller.

Tous les autres combats menés par des associations locales de collectionneurs ont été perdus. Parfois, il s'agissait de régler le sort d'un gisement en fin d'exploitation industrielle. D'autres fois, de déterminer le statut à accorder à un gisement abandonné depuis plus longtemps: patrimoine minéralogique ou refuge pour des animaux ou des plantes.

Un exemple de la première situation est la querelle qui a entouré le sort de la carrière d'Hagendorf (Oberpfalz) de renommée scientifique mondiale pour ses phosphates de pegmatites (localité-type pour plusieurs dizaines d'espèces). L'exploitation industrielle du gisement s'est arrêtée à la fin des années 70. Il restait une excavation de vastes dimensions au fond de laquelle le "cœur" à phosphates affleurait encore. Or l'excavation a été progressivement, mais non complètement, envahie par l'eau. Des espèces d'oiseaux rares ont choisi ce biotope comme séjour temporaire ou permanent. Des plantes rares locales, chassées des champs par les pesticides, ont aussi prospéré dans cet environnement particulier. Il a finalement été décidé de classer cette zone comme faisant partie du patrimoine naturel du pays. Et c'est l'Etat qui en assure la protection.

D'autres exemples sont les sites ayant fait l'objet d'exploitation dans la première partie du siècle et abandonnés: le célèbre gisement de pegmatite à phosphates de Hühnerkobel dans le Bayerischer Wald, exploité par les verriers locaux et connu et visité par Lacroix, était tombé en plein abandon dans les années 60. La commune voisine de Zwiesel (d'où dérive le nom de Zwieselite) décida dans un premier temps de restaurer quelque peu les lieux, à l'instigation de quelques amateurs locaux dynamiques. Ceux-ci avaient fait valoir essentiellement les deux raisons suivantes: d'une part la fourniture d'un but supplémentaire d'excursion touristique, aux sources de la matière première, destinée aux touristes attirés par ce haut-lieu de l'industrie européenne du cristal (cf. le film "Cœur de Cristal" de Walter Schöndorf), dans l'espoir d'augmenter le nombre de nuitées dans la région et, d'autre part, mais dans une moindre mesure, la renommée internationale de ce gisement.
Or, la grotte laissée par l'exploitation du cœur de quartz par les verriers locaux a été (malheureusement) occupée par des chauve-souris, espèce protégée en Bavière: le gisement est maintenant totalement interdit.
L'argument de la nécessité de préserver l'accès à un site d'intérêt archéologique industriel ne l'a pas emporté sur les défenseurs de la nature vivante. Même scénario pour le gisement de Schwarzeck, situé dans la même région, bien connu des collectionneurs locaux, mais lui aussi "squatté" par les chauve-souris. C'est chaque fois l'Etat qui a pris en charge la surveillance des lieux, souvent relayé avec zèle par des militants écologistes locaux.

La statégie actuelle des associations de collectionneurs est plutôt d'essayer d'élever le niveau collectif de sensibilisation à leurs thèses à l'échelon local: donc d'adopter la même stratégie qui a fait la force du mouvement écologiste à ses débuts, c'est-à-dire se battre sur le terrain. Les sites restant encore "libres" sont toutefois peu nombreux et "les Verts" faisant désormais partie de la coalition gouvernementale au pouvoir, l'optimisme n'est pas de rigueur dans les associations.

 (A.4) Parcs nationaux
On peut citer le Parc National du Fichtelgebirge (plusieurs gisements de pegmatites à topaze, béryl et quartz, grenats) et le fameux gisement de topaze de Schneckenstein (ex-RDA). Là, tout prélèvement de pièces en place et même de pierres roulantes, est strictement interdit. Dans les Parcs Nationaux de l'Eifel et du Bayerischer Wald, la collecte "raisonnable" est permise ou, tout du moins, tolérée hors biotope exceptionnel.

 (A.5) Vestiges d'Archéologie Industrielle
Ils sont très nombreux en RFA. Beaucoup d'anciennes mines, à l'instigation d'élus locaux, de syndicats d'initiative ou souvent à l'initiative de simples particuliers propriétaires de l'emplacement, peuvent être visitées. En général, seul un secteur du sous-sol a été aménagé. Parfois des bâtiments de surface ont été aussi restaurés. Un petit ouvrage a même été publié par Bode Verlag qui liste tous les sites visitables en RFA. L'organisation peut-être poussée assez loin (visite par trains électriques de personnes). Pas de prélèvements d'échantillons sur place prévus en règle générale. On peut signaler deux exceptions suite à des initiatives locales: la mine de Glasbach à Strassberg, dans le Harz, et la mine de pyrrhotine et plomb argentifère du Silberberg, désaffectée depuis les années 60, dans le Bayerischer Wald. Dans cette dernière, située à proximité de Bodenmais, un lieu de cure renommé disposant d'une industrie du cristal très dynamique, une piste de luge d'été a même été installée sur une partie des haldes où pyrrhotine, cordiérite et amazonite peuvent encore être trouvées non loin des vastes parkings aménagés pour les visiteurs du site.

Comme indiqué plus haut, la préservation de sites d'Archéologie Industrielle n'est toutefois pas prioritaire par rapport à la restitution des lieux à la nature: seule exception, certaines installations de surface des anciennes mines de charbon qui ont employé jusqu'à récemment encore un grand nombre de salariés qui y sont restés attachés (Ruhr) mais elles sont d'un faible intérêt minéralogique.

 (A.6) Carrières en exploitation
On ne peut guère citer d'exploitations où la collecte des minéraux est autorisée et pratiquée d'une manière organisée. A ma connaissance, il n'y en a qu'une seule moyennant l'acquittement d'une patente d'un faible montant : la mine "Grube Clara" de Wolfach près de Kinzigtal dans la Forêt Noire (la semaine et le samedi jusqu'à midi).

Dans les autres carrières, compte tenu de la responsabilité des propriétaires en cas d'accident, ceux-ci se montrent souvent vigilants en RFA (les tribunaux allemands fonctionnent bien), afin de conserver la protection de leurs assurances. Certains propriétaires surveillent même leur carrière le samedi matin, n'hésitant pas à faire intervenir la police en cas de violation de l'interdiction de récolte. En revanche, la récolte d'échantillons par les ouvriers-carriers après les heures de travail, afin de les vendre aux collectionneurs, est souvent tolérée par les propriétaires. Du coup, ce sont les salariés qui assurent la surveillance des exploitations en semaine, ayant un intérêt personnel à préserver leur moyen d'arrondir les fins de mois.
Haut de page (B) Situation en République Fédérale d'Autriche
La situation légale en Autriche n'offre que peu de différences avec celle de l'Allemagne. Dans les zones de plaine qui comptent quelques gisements sédimentaires (sel, gypse, lazulite) ou volcaniques anciens (zéolithes), la situation est comparable à celle de l'Allemagne. Tout ce qui a été dit pour la RFA peut plus ou moins être repris pour l'Autriche. Les autrichiens tendent à être en général plus souples dans l'application des règlements que leurs grands voisins. Toutefois, on a signalé des incidents sérieux ayant opposé des collectionneurs locaux à des écologistes par le biais d'autorités interposées. Le courant écologiste est en effet également très développé en Autriche, parfois même très virulent dans les zones les plus riches du pays.

Une différence pourtant à signaler par rapport à l'Allemagne: le tourisme revêt en Autriche une plus grande importance dans les économies locales, notamment dans les zones de montagne. Evidemment, une grande partie des touristes provenant de RFA, l'influence environnementale n'est pas négligeable dans les prises de décision d'aménagement pour promouvoir le tourisme estival qui a dû mal à relayer le florissant tourisme d'hiver.

L'influence écologiste se heurte parfois de fait à d'autres intérêts traditionnels de faible dimension mais puissants: ceux des cristalliers, parfois cristalliers de père en fils depuis plusieurs générations.
Un compromis a été trouvé dans la zone du Parc National naturel des Hohe Tauern (fenêtre granitique du centre de l'Autriche). Plusieurs zones ont été définies. Une zone externe où la recherche de minéraux est libre, dans la mesure où des moyens "légers" sont utilisés (pas de compresseurs, pas d'explosifs). Une zone intermédiaire où le prélèvement des "pierres roulantes" est autorisé. Enfin, une zone centrale, où il est interdit de ramasser ou de modifier quoi que ce soit sur les chemins et dans une zone de 20 mètres de part et d'autre de ceux-ci. Au delà de cette zone, seuls les cristalliers locaux enregistrés ont seuls le droit d'exploiter les gisements naturels.
Ces cristalliers sont par exemple une bonne quarantaine dans le Hohe Tauern. Ils peuvent être accompagnés de deux aides au maximum (qui peuvent être éventuellement des clients) mais ne doivent utiliser que des moyens de locomotion "naturels" (pas d'hélicoptère) et des moyens d'exploitation "légers" (ni compresseurs, ni explosifs). Pas de possibilité d'achat de "licence" pour les non-cristalliers. Les cristalliers obéissent à une charte et à un "code d'honneur".
Toutefois, il ne semble pas que l'interdiction, qui remonte à un peu plus de 5 ans, soit appliquée avec une rigueur féroce.

Noter que certains gisements sont placés sous la tutelle du Musée d'Histoire Naturelle de Vienne, par exemple le célèbre gisement d'épidote du Knappenwand. Selon les besoins du Musée, des expéditions sont parfois montées par ce dernier en été, mettant des étudiants en géologie à contribution.

La recherche de minéraux sur les haldes fait parfois partie intégrante de la panoplie touristique locale: ainsi la mine d'émeraude de Leckbachrinne dans le Habachtal produit des haldes que des groupes de touristes fouillent consciencieusement chaque été: des services locaux de bus privés ("Smaragd-Express") les amènent au pied de la montagne en utilisant une route interdite à la circulation publique (tarif: 80 FRF aller-retour pour 2 x 7 km).
Il existe un système analogue de cristalliers en Carinthie, dans la province la plus méridionale du pays. Noter aussi que, de façon intermittente, certaines sociétés minières organisent une visite de leurs sites d'exploitation, autorisant le prélèvement de quelques échantillons (magnésite à Radenthain, Carinthie, et scheelite à Mittersill, Tirol).

Haut de page (C) Conclusions
 (C.1) L'influence écologique
En Allemagne comme en Autriche, le courant environnementaliste exerce une grande influence sur le sort réservé aux anciennes exploitations minières ou en carrière. La tendance est à l'abandon de ces sites à un processus naturel de retour à un état sauvage. Par pragmatisme, la remise en état obligatoire des lieux dans leur état originel n'est pas la règle dans le cas d'exploitations de petites dimensions. Ceux-ci deviennent des biotopes naturels et protégés comme tels par l'Etat.

 (C.2) Sites protégés dans l'intérêt de la science
Il existe de tels sites aussi bien en Allemagne ("Grube Messel" pour les fossiles) qu'en Autriche ("Knappenwand"). Ils sont exploités essentiellement par les autorités scientifiques.

 (C.3) Ecologie et tourisme; cas particuliers des cristalliers autrichiens
Une symbiose satisfaisante a parfois été trouvée dans les régions touristiques.

En Allemagne, un petit nombre de gisements sont exploitées touristiquement, sur initiative publique locale (Bodenmais, Bayerischer Wald) ou par des exploitants éclairés (et probablement "soutenus" par le lobby hôtelier local: "Grube Clara" à Oberwolfach, Forêt Noire).

En Autriche, la même situation existe (Habachtal, Untersulzbachtal, Hohe Tauern). De plus, un nombre limité de cristalliers de souche ont le droit d'exploiter les gisements de minéraux avec des moyens "légers", y compris dans les Parcs Naturels (Hohe Tauern et Carinthie).

 (C.4) Industrie et tourisme
Certaines mines en activité organisent en outre la visite de leurs sites d'exploitation de manière intermittente dans certaines régions pour soutenir le tourisme local: Kropmühl, Hall (Bavière), Mittersill (Tirol) et Radenthain (Carinthie).

 (C.5) Collectionneurs amateurs et milieux universitaires ou muséologiques
Un des aspects les plus frappants en RFA et en Autriche pour un français est l'excellence et la simplicité des relations entre amateurs et conservateurs de musée et chercheurs universitaires.

Il n'est pas rare que certains musées assurent des séances régulières de détermination (y compris avec diagrammes X) au sein des réunions des associations. Certains musées mettent une vitrine thématique à disposition des associations (MMF, Munich). Les musées bénéficient de fait souvent de dons de particuliers.
Les laboratoires universitaires de recherche collaborent volontiers avec les amateurs sérieux et avancés dans l'exploitation de certains gisements ou les études exhaustives de sites. Les amateurs sont en effet nombreux, souvent d'un niveau scientifique plus élevé qu'en France et disposent de temps, les universitaires assurent l'encadrement scientifique de pointe.
Remarques de l'auteur: l'auteur ne saurait garantir l'actualité de tous les renseignements contenus de ce rapport. Ces renseignements proviennent de sources diverses qui ont été vérifiées chaque fois que possible. Les opinions exprimées n'engagent que l'auteur.
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Dernière Mise à jour : 11 Mars 2001
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